MENTIONS LÉGALES
La société ALMA S.A.S. au capital de 524 998,26 €
immatriculée au RCS de Chartres, sous le numéro 517 449 716,
SIRET : 517 449 716 00029, dont le siège social est situé :
24, rue de Bouglainval - 28210 NERON.Tél. : 02 37 65 50 05
eMail : postmaster@alma-sas.fr
Directeur de la Publication : Jacques FALIES.
Hébergement : 1&1 Internet SARL
AVERTISSEMENTS
Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considerées comme une offre contractuelle. Pour plus d'informations, contactez-nous.
Tout visiteur du site ALMA SAS est considéré comme acceptant l'application des lois françaises. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, ALMA SAS décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation de ce site.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
DROITS D'AUTEUR - Copyright
© Droits d'auteurs 2014 : tous droits réservés à ALMA SAS.
Le site ALMA SAS est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de ALMA SAS.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaire sont destinées uniquement à ALMA SAS; elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par le loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service :
- par courrier électronique cont@ct
- par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
ALMA SAS - ZI DU POIRIER - Rue Nouvelle 28210 NOGENT Le ROI. |